Politique de confidentialité
Bien sûr ! Voici une version adaptée et mise à jour pour le site songtheway.com :
Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site songtheway.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
SONGTHEWAY – Le Mouvement Artistique
Responsable : Jean-Thierry
Hébergeur : O2SWITCH (France)
Photos : Unsplash.com et Pexels.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site songtheway.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée. Les présentes mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment ; elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, invité à s’y référer le plus souvent possible.
3. Description des services fournis
Le site songtheway.com a pour objet de présenter le mouvement SONGTHEWAY, son actualité et ses projets artistiques.
Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou de celui de partenaires.
Toutes les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont données sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus, et un navigateur à jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Jean-Thierry est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
6. Limitations de responsabilité
Le site songtheway.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. Tout contenu déposé qui contreviendrait à la législation applicable en France, notamment aux dispositions relatives à la protection des données ou comportant des messages racistes, injurieux, diffamatoires ou pornographiques, sera supprimé sans préavis.
7. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, et le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Lors de l’utilisation du site songtheway.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par lesquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès, l’adresse IP.
Les informations personnelles ne sont collectées que pour les besoins de certains services proposés. L’utilisateur les fournit en toute connaissance de cause, notamment en les saisissant lui-même.
Conformément à la loi, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en adressant une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité, précisant l’adresse de réponse souhaitée.
Aucune information personnelle n’est publiée à l’insu de l’utilisateur ni cédée ou vendue à des tiers.
8. Liens hypertextes et cookies
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